Publié : 10 février
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Travail


Notion très complexe à définir selon que l’on parle économique ou juridique, durée, qualité, rémunération... Mais de manière simple, on peut dire que le travail est l’activité physique ou intellectuelle fournit par une personne (ou un robot ? une IA ?) pour arriver à un résultat. Si cette activité est exercée à titre professionnel, alors il y aura rémunération.

Travail à temps partiel


Correspond à une durée de travail inférieure d’au moins 1/5 à la durée légale ou conventionnelle de travail, ou d’un travail à temps complet (mi-temps, quatre cinquième,...).
Depuis le 1er juillet 2014, la durée du travail à temps partiel doit être d’au minimum 24 heures par semaine ou son équivalent sur le mois, sauf dérogation.

Travail à temps plein


Correspond à une durée du travail équivalente à la durée fixée par la loi, soit 35 heures par semaine, ou fixée par la convention collective si elle est inférieure. Le temps plein est considéré comme le temps « normale » de travail. Si le contrat de travail d’un salarié ne stipule pas une autre durée de travail, le salarié est considéré comme travaillant à temps complet.

Travail effectif


La notion détermine toutes les règles relatives à la durée du travail (seuil de déclenchement des heures supplémentaires, durées maximales, etc.).
"La durée de travail effectif répond à 3 critères cumulatifs :

le salarié doit être à la disposition de l’employeur ;
il doit se conformer à ses directives ;
il ne peut pas vaquer à des occupations personnelles.

C’est au regard de ces 3 critères qu’il convient d’examiner tous les temps liés au travail ou à l’entreprise."
Le travail du juge que d’interpréter au cas par cas tous ces points.

T.V.A.


Oui, le "a" est avant le "r", mais nous prenons ici l’abréviation...
C’est donc la Taxe sur la Valeur Ajoutée qui correspond à un impôt qui est payé par le consommateur final, le client, mais reversé à l’Etat par chaque entreprise intermédiaire.
Dans leur facturation, les entreprises sont tenues de calculer cette taxe, de la collecter et de la reverser mensuellement à l’Etat.
Trois notions : la TVA à décaisser qui correspond à la TVA à verser à l’Etat tous les mois par les entreprises et qui se calcule par la différence entre la TVA collectée et la TVA déductible, soit TVA collectée - TVA déductible. La TVA collectée est la TVA reçue par l’entreprise de ses clients lors de ses ventes. La TVA déductible est la TVA payée par l’entreprise à ses fournisseurs lors de ses achats.

Une vidéo qui explique le fonctionnement ici